L'adoption en ColombiePrésentation APAECActualité des délégations régionalesActions APAECA découvrir...

 
Portail APAEC
Publié le 17-09-2009

Mentions légales


Source : www.apaec.org  ( tous droits réservés )


 Options :  


En se connectant au site apaec.org, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de l'association APAEC, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions :

  • La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
  • Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, sont donc explicitement interdites sans l'accord exprès et préalable de l'association APAEC.
  • Ce droit est personnel, il est réservé à l´usage exclusif et non collectif du licencié. Il n´est transmissible en aucune manière.Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.
  • La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
  • L'association APAEC ne peut être tenue responsable de l'interprétation ou de l'usage d'informations contenues dans ce site, ni des conséquences de cette interprétation ou de cet usage.

Informations relatives à l'article R. 123-237 du code de commerce :
Editeur : APAEC
Siège social : voir ici
Tel : cf. permanences téléphoniques
Responsable de publication : JC. GARNIER
Hébergeur : Imagna

 

 Options :